Terms of Services
Le site bascunana.com s’est ouvert le 20 avril 2009, jour de la mise en ligne de sa version introduisant un réseau social communautaire combiné à une "web-tv" : une web-tv est un site contenant des vidéos, visualisable en temps réel ("live") ou à la demande ("VOD").
Qu’est-ce que le site bascunana.com ?
Le site bascunana.com est une web-TV ciblée pour des professionnels, « collaborative » dans sa manière de fonctionner : ce mot est important, c’est lui qui fait toute la différence et l'essence du concept. C'est un site co-administré par une communauté d'experts qui abordent sous forme de talkshows en plateau TV, d'interviews, de reportages et de webinars l’écosystème des technologies et médias online.
Thématiques-clés : les media sociaux, l'Entreprise collaborative, le e-marketing, le e-commerce, le rich media, le design, les univers virtuels, etc.
Le site bascunana.com est un media social en même temps qu'une web-TV.
Y sont liés par les fonctionnalités d'une même plateforme des "contributeurs", dont l'expertise est à la source de la ligne éditoriale de chaque vidéo, et des "membres visiteurs", ou "commentateurs occasionnels" : ce sont les visiteurs du site qui pour en visionner gratuitement le contenu ont créé un profil personnel sur le site bascunana.com, ce compte leur permettant aussi de déposer des commentaires et parfois suggérer des sujets d'émissions (web-)TV.
Les différences entre contributeurs et simples membres inscrits sur le site :
Les contributeurs sont les membres qui animent le site du fait de leur support à la préparation et à la réalisation des sujets qui y sont traités en vidéo. Le plus souvent, ce sont des intervenants qui apparaissent sur les plateaux TV, talkshows, interviews.
Ils ont pour privilège de pouvoir lancer des sujets de tournage (visibles dans le menu « tournages prévus » ), et d’inviter d’autres contributeurs à animer ces tournages. Ils « créent » toutes les vidéos sur un mode véritablement « collaboratif », et les forums de discussion (les commentaires associés aux pages des vidéos) sur le site sont la mémoire de ces échanges. Leurs idées de tournages ne donnent pas forcément lieu à des vidéos, que le comité de rédaction se réserve le droit de produire ou de ne pas produire, sans avoir à motiver ses choix.
Les membres inscrits quant à eux accèdent à la totalité du site sous la condition de s'y être créé un compte et ce et bien sûr, gratuitement.
Ils peuvent participer à toutes les discussions autour des thématiques de réflexion, des sujets de plateaux TV en préparation et de tous types de tournages prévus. Ils ont donc aussi la faculté d'influencer la ligne éditoriale et leurs avis sont consultables et visibles en ligne.
Leur seule restriction étant qu’ils ne peuvent pas initier de projet de tournage.
Pour cela il faudra qu’ils deviennent « contributeurs » à leur tour : mais leur seule motivation en la matière peut leur permettre d'être rapidement cooptés par le reste de la communauté - sans formalisme, simplement en apprenant à se connaître au gré des échanges sur le site. Le comité de rédaction peut donc contacter un membre fraîchement inscrit sur le site et lui proposer d'intervenir sur des projets d'émission, comme conseiller, pour lui demander un avis, ou pour qu'il devienne un intervenant occasionnel du fait de son expérience ou de son expertise, voire un contributeur.
Devenir un contributeur n'est pas un droit, pas plus qu'une obligation et il n'y a de part ni d'autre aucune forme de rémunération en contrepartie : c'est une simple cooptation, fondée sur le bénévolat mutuel, qui peut être proposée à n'importe quel visiteur s'étant créé un profil sur le site, qu'il est livre d'accepter ou de refuser, et révocable à tout moment, aussi bien de son propre chef que de par l'initiative du comité de rédaction, et sans qu'aucune justification de part ni d'autre ne soit formellement exigible.
Les projets de tournages présentés sur le site :
Ils consistent en un appel à contributions destiné à prolonger les réflexions du ou des contributeurs ayant initié le sujet. Le fait de vous créer un compte sur ce site implique pour les membres visiteurs qu'ils acceptent d'être ainsi sollicités par des invitations d'autres contributeurs, visiteurs ou membres du comité de rédaction, pour élaborer une discussion sous la forme d’un échange collaboratif, donnant lieu ou non à la création d'une vidéo.
Les textes des internautes déposés sur le site bascunana.com peuvent prendre deux formes : une ou plusieurs contributions (propositions de création de sujets de vidéos ou de chaînes de vidéos regroupées en thématiques) ; un ou plusieurs commentaires ; un profil personnel.
Déposer une contribution et/ou diffuser une vidéo :
Nous proposons aux internautes de déposer sur le site autant de commentaires qu'ils le souhaitent ; ils peuvent choisir de répondre à autant de propositions de sujets qu’ils le souhaitent, une seule, plusieurs ou toutes !
Une contribution ne peut néanmoins pas dépasser 15 000 signes.
Une contribution peut être une vidéo que le site bascunana.com après l'avoir réalisée en compagnie d'un ou plusieurs contributeur a mis à la disposition de ces derniers pour qu'ils puissent, au même titre que le comité de rédaction, décider de mettre cette vidéo en ligne, autrement dit accessible aussi bien aux internautes de passage qu'aux membres inscrits.
Une contribution sur le site bascunana.com peut aussi être la présence d'un internaute sur un plateau TV, dans un reportage, une interview, etc. : cela peut être constitué par une apparition, le plus souvent sous forme de prise de parole, dans une vidéo publiée sur le site.
Les contributions sont accessibles à la lecture et au partage avec le reste de la communauté et des visiteurs.
Les contributions peuvent être citées ou utilisées dans le contexte des vidéos qu'elles aident à préparer ou dans d'autres vidéos sur le site.
Le texte des contributions, ou les propos tenus dans les vidéos et qui constituent aussi ce que nous appelons des contributions, restent la propriété de leur auteur, qu’elles soient publiées ou non sur le site.
Les contributions vidéo gérées par les contributeurs sont la plupart du temps publiées sur le site en temps réel. Mais il se peut en fonction de la volonté du comité de rédaction, ou de certains contributeurs, auteurs de nouvelles chaînes (les chaînes sont les pages dans lesquelles sont diffusées les vidéos en relation avec elles), que certaines zones de commentaires en vis-à-vis de certaines vidéos soient paramétrées de manière à ce que la publication d'un commentaire ne soit pas effectuée en temps réel, mais après validation : elles font alors l’objet d’une relecture préalable par des modérateurs, qui se réservent la possibilité de ne pas les publier en cas de non-conformité avec la présente charte d’utilisation.
Le dépôt par un internaute d’une contribution sur le site vaut autorisation de publication par l’éditeur de bascunana.com.
Informations personnelles :
Pour déposer une contribution, l’internaute doit s’inscrire via un formulaire dans lequel il lui est demandé :
- ses prénom et nom de famille. Ces informations seront visibles sur le site par les autres membres inscrits. Elles seront accessibles seulement aux modérateurs du site pour le/la contacter dans le cas où l’une ou plusieurs de ses contributions seraient retenues pour faire par exemple l'objet d'un développement sous forme de sujet traité en vidéo.
- un nom d’utilisateur, qui sera associé à ses commentaires et contributions sur le site, visible par les internautes.
- une adresse e-mail. Cette adresse e-mail ne sera jamais visible par les autres internautes sur le site.
L’adresse e-mail demandée lors de l’inscription sert à :
- valider l’inscription de l’internaute sur le site afin de lui permettre de déposer soit une contribution, soit un commentaire. La validation d’une inscription sur le site se fait en deux temps :
1. l’enregistrement du formulaire par l’internaute déclenche l’envoi, à l’adresse e-mail qu’il a indiquée, d’un message l’invitant à confirmer son inscription.
2. ce n’est qu’à réception de cette confirmation et à la suite d’une première identification avec saisie de son adresse e-mail et de son mot de passe dans le cartouche prévu à cet effet que l’internaute est définitivement inscrit. (Nous vous conseillons de conserver ce mail dans lequel figure votre mot de passe.)
- être notifié de la publication ou non sur le site d’une contribution d'autres internautes ayant participé à des discussions ou séries de commentaires déposés dans le même contexte que les siennes.
- être éventuellement contacté par le comité de rédaction du site au sujet d’une contribution, notamment dans le cas où elle serait retenue pour faire l'objet d'une nouvelle idée de sujet à traiter en vidéo, ou dans le cas où un passage d’une contribution ne serait pas conforme à la charte et qu’il faudrait l’amender avant publication.
- être éventuellement prévenu lorsque des alertes en accord avec le paramétrage de son profil sont déclenchées par le site automatiquement : mise en ligne d'un sujet susceptible de vous intéresser (cohérent avec votre profil), invitation à participer à un sujet, proposition de la part d'un autre internaute d'être "contact" avec vous sur le réseau, pour que vous puissiez échanger ensuite des messages internes à la plateforme (autre façon que nous avons d'appeler le site bascunana.com), arrivée de nouveaux messages reçus via le site bascunana.com.
La création de comptes utilisateur multiples n’est pas acceptée.
Les informations personnelles sur les internautes recueillies sur le site ne sont pas communiquées à des tiers.
Elles ne seront utilisées que dans les cas prévus par la présente charte. Principalement pour être contacté pour leur proposer d'intervenir dans la création en mode collaboratif d'un sujet de réflexion dont l'aboutissement, en cas de succès de cette collaboration, est la réalisation d'une vidéo supervisée par le comité de rédaction. Le comité de rédaction se réserve le droit de ne jamais diffuser une contribution ou de la retirer à tout moment s'il estime qu'elle est trop éloignée de sa ligne éditoriale et sans avoir à s'en justifier.
Prestations non induites :
Une contribution quelle qu'elle soit n'ouvre aucunement le droit une quelconque prestation gratuite d'impression ou de restitution sur un support quelconque du contenu de cette contribution. En particulier, les internautes peuvent utiliser librement la fonction de "lecteur embarqué" pour intégrer une vidéo du site bascunana.com sur leurs propres sites, mais ils ne peuvent en réclamer le support original ni les sources, qui restent la propriété exclusive du site bascunana.com et de bascunana.com et ne peuvent être utilisés qu'à la condition de faire figurer un logo bascunana.com cliquable sous la forme d'un lien hypertexte pointant vers bascunana.com. L'hébergement physique des fichiers vidéo constitue la responsabilité et la prérogative exclusives de bascunana.com.
Si néanmoins un internaute contributeur souhaite disposer pour archivage personnel d'une vidéo produite par bascunana.com, il peut l'acheter au prix de 99 euros HT, ce qui ne constitue en aucune cas une faculté de diffuser cette vidéo en-dehors d'un contexte privé. Ce tarif couvre exclusivement les frais de copie et ne constitue aucunement une autorisation de diffusion sur un site ou dans un contexte autre que celui du site bascunana.com. Le site bascunana.com n'a pas vocation a céder la propriété intellectuelle, ni les droits d'auteur, ni les droits de diffusion associés aux vidéos qu'il produit avec les moyens internes et les ressources humaines de bascunana.com - sauf mention d'un accord faisant l'objet de clauses particulières.
Une fois une contribution déposée sous forme de commentaire et publiée sur le site, elle ne peut plus être modifiée par son auteur. Il est toutefois possible à ce dernier d’en demander le retrait en écrivant supportfr@bascunana.com.com
Une fois une contribution vidéo publiée sur le site, elle ne peut plus être modifiée par son auteur. Elle ne peut faire l'objet d'une prestation de montage gratuite visant à masquer ou modifier la teneur et/ou les propos d'un intervenant.
Cas particulier des "e-conférences" payantes :
Au même titre que certaines conférences ou séminaires, colloques et autres ateliers en tous genres qui parfois nécessitent dans la vie de tous les jours, en dehors de l'Internet, que des frais d'organisation soient couverts, il se peut que certaines vidéos ne soient accessibles sur le site bascunana.com qu'à la condition de s'acquitter d'un droit d'accès auxdites vidéos.
Cet accès payant par la solution e-commerce proposée par PayPal© est clairement mentionné sur la page comportant cette vidéo le cas échéant, et les vidéos concernées par ce dispositif parfois payant (mais pas systématiquement : certaines e-conférences étant gratuites) sont exclusivement positionnées dans la section "e-conférences" du site bascunana.com.
Déposer un commentaire
Les internautes non inscrits et simplement de passage sur le site bascunana.com peuvent déposer des commentaires en regard des videos qui ont été publiées sur le site, ou sur d'autres sections telles que les sondages ou le blog. Un commentaire ne peut excéder 10 000 signes.
Les commentaires sont la plupart du temps publiés sur le site en temps réel. Mais il se peut en fonction de la volonté du comité de rédaction, ou de certains contributeurs, auteurs de nouveaux sujets, que certaines zones de commentaires en vis-à-vis de certaines vidéos soient paramétrées de manière à ce que la publication d'un commentaire ne soit pas effectuée en temps réel, mais après validation : elles font alors l’objet d’une relecture préalable par des modérateurs, qui se réservent la possibilité de ne pas les publier en cas de non-conformité avec la présente charte d’utilisation.
Contributions et commentaires n’engagent que leurs auteurs
Les internautes doivent veiller aux éventuelles fautes d’orthographe, proscrire au maximum les mots abrégés, type langage SMS, qui ne sont pas compréhensibles pas tous, et éviter d’écrire en majuscules.
Il est recommandé de n’insérer aucune donnée personnelle dans les messages (numéro de téléphone, adresse électronique, etc.) afin d’éviter toute utilisation malintentionnée par des tiers.
Il est recommandé aux internautes de veiller à la mise en page de leurs contributions afin d’en faciliter la lecture par les autres internautes.
Les espaces participatifs comme le site bascunana.com sont des lieux de discussions et de débats ouverts à tous. Les échanges, même critiques, doivent se faire dans un esprit de convivialité et de compréhension.
Les débats sont encouragés, mais l’agressivité, les règlements de comptes ou les insultes ne le sont pas.
Les espaces d’expression ne doivent pas être utilisés à des fins commerciales.
Les propos visant à faire la promotion d’un parti politique, d’une religion, d’une secte ou incitant à des pratiques dangereuses pour la santé (régimes, médicaments, stimulants) ne sont pas autorisés.
Les liens renvoyant vers les médias ou les sites institutionnels sont autorisés, mais pas les liens vers les pages personnelles et les sites de marques.
Les modérateurs se réservent la faculté de ne pas publier les contributions ou commentaires contrevenant à l’une ou l’autre des règles visées ci-dessus.
Enfin, il est rappelé qu’une œuvre quelle qu’elle soit (livre, chanson, etc.) ne peut être reproduite, même par extrait, sur Internet sans l’accord de son auteur ou de ses ayants droit (auteur, éditeur, producteur, etc.), sauf les exceptions ouvertes par le Code de la propriété intellectuelle.
Aussi les auteurs d’une contribution ou d’un commentaire désireux d’y inclure tout ou partie d’une œuvre préexistante doivent-ils faire leur affaire des autorisations à solliciter le cas échéant.
Cette plateforme est-elle aussi un solution en vente ?
Oui, il s'agit d'un service de création de plateforme web-tv / rich media complète proposée par bascunana.com - dont le site bascunana.com est une vitrine technologique faisant la démonstration d'un usage réussi de sa plateforme. Mais bascunana.com n'en est pas moins devenu un media autonome et indépendant - avec sa propre logique économique en gestation constante en tant que support media. Le contenant, c'est la technologie développée par bascunana.com (qui peut faire l'objet d'une prestation non décrite dans les présentes), et le contenu est celui créé par des experts en liaison sur ce réseau de par leurs affinités.
Vous pouvez consulter bascunana.com pour savoir comment personnaliser cet outil en marque blanche et l'adapter facilement à vos besoins. C'est ce qui explique que le principal annonceur visible sur le site bascunana.com soit bascunana.com, éditeur de cette solution dont l'intérêt clairement affirmé est de parvenir à la populariser auprès d'une clientèle d'entreprises susceptibles d'en avoir l'usage - sans toutefois que l'usage et le fonctionnement - et encore moins la ligne éditoriale - du site bascunana.com ne soient en aucune façon conditionnés par la relation commerciale qui existe par ailleurs entre bascunana.com et ses clients. Vous pouvez utiliser le site bascunana.com et ne pas souhaiter devenir client de bascunana.com.
Propriété du concept, et droit à l'image pour les intervenants et contributeurs dans les vidéos :
Dans le contexte de chaque tournage, le contributeur, autrement appelé dans le cas présent INTERVENANT, se voit rappeler les conditions suivantes de diffusion de son image, rédigées comme suit :
Il est d'abord rappelé que bascunana.com, le PRODUCTEUR réalise un vidéogramme dont la diffusion aura lieu en particulier sur un ou plusieurs site(s) Internet et / ou une ou plusieurs chaînes télévisuelles.
Tout ou partie du même vidéogramme peuvent aussi faire l’objet d’une exploitation éventuelle sur une chaîne télévisuelle (sur les réseaux câblé, hertzien ou satellitaire), commerciale ou non.
Au fin de permettre la diffusion du vidéogramme précité dans toutes ces circonstances,
L’INTERVENANT :
- Déclare accepter que LE PRODUCTEUR procède, à titre gracieux, à l’enregistrement d’un sujet le concernant ou dans lequel il apparaît et/ou prend la parole.
- Déclare autoriser à titre gracieux, LE PRODUCTEUR à procéder à la diffusion des images visées ci-dessus, en tout ou partie, dans le cadre des programmes promus par le site bascunana.com, par tous modes et procédés numériques ou analogiques connus ou inconnus à ce jour (et notamment sans que ce qui soit limitatif par satellite, ondes hertziennes, câble, Internet…) et par commercialisation sur tous les supports (vidéocassettes, vidéodisques, CD Rom, DVD Rom etc.) pour une durée de dix années et pour le monde entier.
- Déclare être informé que les droits de diffusion ne sont pas réciproques. En particulier l’INTERVENANT ne dispose pas des droits – à moins d’en faire l’acquisition ce qui fait l’objet d’un autre accord – de diffusion et/ou commercialisation du vidéogramme, que ce soit sur son site web ou tout autre support.
- En particulier l’INTERVENANT s’engage à ne pas procéder à une capture ou copie du vidéogramme de son intervention pour en faire un usage promotionnel ou commercial sans consulter préalablement LA SOCIETE DE PRODUCTION bascunana.com, qui dispose de la primeur et de l’exclusivité de ladite diffusion.
Cette autorisation est valable pour une durée de dix années à compter de la première date de diffusion et pour le monde entier.
L’INTERVENANT déclare abandonner, sans contrepartie au PRODUCTEUR les droits d’exploitation susvisés ainsi que tout droit d’image s’y rapportant.
L’INTERVENANT renonce à toute action à l’encontre du PRODUCTEUR du fait des exploitations visées ci-dessus en tout ou partie quelles qu’en soient la date ou la forme.
Le concept développé par bascunana.com demeure sa propriété exclusive, de même que les éléments du Module ou Player Rich media qu’il a produit pour la diffusion de ses programmes sur Internet.
bascunana.com est une SAS au capital de 40.000 Euros
47, rue des Entrepôts – 93400 Saint Ouen – France
Tél. : +33 1 56 72 1442 Fax : +33 1 56 72 1443
SIRET 438 782 492 00021 - RCS Paris - APE 922B
TVA INTRACOMMUNAUTAIRE : FR64438782492